Intéressé à participer en ligne? Demandez le manuel

Terrain constructible à Gazzola (PC), Lieu-dit Boffalora - LOT 40

Terrain au niveau de la route P. 126 ; la zone restante est en partie plate et en partie en pente vers le sud. Sur le lot se trouvent de nombreux débris de matériau lapidaire de dimensions appréciables et quelques ouvrages en ciment (regards, etc.).

L'emprise du Lot 14, au sens du PUE conventionné, présente les standards urbanistiques suivants : SF m² 1 807,85 - SU 339,10 - VU 974,92 m³).
Le potentiel constructible de la P. 156, au sens de la convention d'urbanisme, est calculé proportionnellement à celui du "lot 14" et notamment :
- En ce qui concerne la Surface Utile : SF lot 14 / SU lot 14 = SF P. 156 / x ; 1 807,85/ 348,72 = 1 230 / x SU P. 156 = 237 m²
- En ce qui concerne le Volume Utile : SF lot 14 / VU lot 14 = SF P. 156 / x ; 1 807,85/ 974,92 = 1 230 / x VU P. 156 = 663 m³

La parcelle 156, comme indiqué dans le Certificat de Destination Urbanistique délivré par la Commune de Gazzola en date du 12/04/2025 prot. 1653 (DOC. 11), est classée comme suit :
- R.U.E. approuvé par délibération du C.C. n° 3 du 4/4/2014 : SECTEURS DANS PUE CONVENTIONNÉS : touristiques résidentiels normaux et de type mixte.
- P.U.G. ADOPTÉ par délibération du C.C. n° 2 du 22/3/2022 : PUG 3 : SECTEURS URBAINS CONSOLIDÉS : Touristiques Résidentiels VIN 1.1 : MORPHOLOGIE DU TERRITOIRE : Système des crêtes et de la colline.
- VARIANTE AU PTCP en vigueur approuvée par acte de la C.P. n° 69 du 2/7/2010 : Zones à valeur environnementale locale. Système des crêtes et de la colline.

La parcelle 131, comme indiqué dans le Certificat de Destination Urbanistique délivré par la Commune de Travo en date du 15/07/2024 prot. 4742 (DOC. 12), est classée comme suit :
- PSC en vigueur, approuvé par Délibération du C.C. numéro 3 en date du 21/01/2012 et publié au BUR de la Région Émilie-Romagne n° 1 du 02/01/2014, modifié par la Délibération du C.C. numéro 5 en date du 22/02/2022 et publié au BUR de la Région Émilie-Romagne n° 82 du 30/03/2022 : "Secteur agricole à intérêt paysager" régi par l'article 57 du Cadre Normatif ;
- RUE en vigueur, approuvé par Délibération numéro 15 en date du 07/04/2014 et publié au BUR de la Région Émilie-Romagne n° 239 du 30/07/2014, modifié par la première Variante normative approuvée par Délibération numéro 46 en date du 28/07/2016 et publié au BUR de la Région Émilie-Romagne n° 261 du 24/08/2016, et modifié en outre par la deuxième Variante normative approuvée par Délibération numéro 51 en date du 26/09/2017 et publié au BUR de la Région Émilie-Romagne n° 263 du 04/10/2017 et enfin modifié par la Variante normative et cartographique approuvée par Délibération numéro 5 en date du 22/02/2022 et publié au BUR de la Région Émilie-Romagne n° 82 du 30/03/2022 : "Secteur agricole à intérêt paysager" régi par l'article 57 du Cadre Normatif ;

Cadastre foncier de la Commune de
Gazzola au Feuillet 39 - Parcelle 156 - Terre arable - Classe 4 - Superficie 1 230 m² - R.D. € 3,18 - R.A. € 6,99
Travo au Feuillet 7 - Parcelle 127 - Terre arable - Classe 5 - Superficie 360 m² - R.D. € 0,67 - R.A. € 1,67