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Terrain à Gazzola (PC), Localité Boffalora - LOT 3

Le terrain, d’une superficie de 560 m², présente une légère pente, est en friche, dépourvu d’installations et partiellement clôturé.
Selon ce qui est indiqué dans le Certificat de Destination Urbanistique, le terrain est classé comme suit :
- R.U.E. approuvé par délibération du Conseil communal n° 3 du 04/04/2014 : SECTEURS RURAUX : Valeur naturelle environnementale.
- P.U.G. ADOPTÉ par délibération du Conseil communal n° 2 du 22/03/2022 : PUG 3 : SECTEURS URBAINS CONSOLIDÉS : Touristique résidentiel - VIN 1.1 : MORPHOLOGIE DU TERRITOIRE : Système des lignes de crête et de la colline - VIN 1.2 : Risque sismique - art. 33 du PTCP : F2 - glissements de terrain quiescents ; RISQUE D’INSTABILITÉ PTCP : Instabilités quiescentes - art. 30 et 31, alinéa 7, du PTCP : Dépôt de glissement de terrain quiescent.
- VARIANTE AU PTCP en vigueur approuvée par acte du Conseil provincial n° 69 du 02/07/2010 : PROTECTION ENVIRONNEMENTALE, PAYSAGÈRE ET HISTORICO-CULTURELLE : Zones de valeur environnementale locale - Système des lignes de crête et de la colline. CARTE DES INSTABILITÉS : Dépôt de glissement de terrain quiescent.
Des inscriptions relatives à la Convention urbanistique du PUE grèvent l’immeuble, dans la mesure où la parcelle 158 a été constituée par suppression de la parcelle 154 du 21/04/2008, dossier n° PC0058010, enregistré le 21/04/2008.

Cadastre des bâtiments de la Commune de Gazzola, Feuille 39 :
Parcelle 160 - Catégorie F/1