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Terrain à Gazzola (PC), Localité Boffalora - LOT 3

Le terrain, de 560 m², est en légère pente, en friche, dépourvu d'installations et partiellement clôturé.
Selon ce qui est indiqué dans le Certificat de Destination Urbanistique, le terrain est classé comme suit :
- R.U.E. approuvé par délibération du C.C. n° 3 du 4/4/2014 : ZONES RURALES : Valeur naturelle environnementale.
- P.U.G. ADOPTÉ par délibération du C.C. n° 2 du 22/3/2022 : PUG 3 : ZONES URBAINES CONSOLIDÉES : Touristiques Résidentielles - VIN 1.1 : MORPHOLOGIE DU TERRITOIRE : Système des crêtes et de la colline - VIN 1.2 : Risque sismique - art. 33 du PTCP : F2 - glissements de terrain quiescents ; RISQUE D'INSTABILITÉ PTCP : Instabilités quiescentes - art. 30 et 31 alinéa 7 du PTCP : Dépôt de glissement de terrain quiescent.
- VARIANTE AU PTCP en vigueur approuvée par acte de C.P. n° 69 du 2/7/2010 : PROTECTION ENVIRONNEMENTALE, PAYSAGÈRE ET HISTORICO-CULTURELLE : Zones à valeur environnementale locale - Système des crêtes et de la colline. CARTE DE L'INSTABILITÉ : Dépôt de glissement de terrain quiescent.
À la charge de l'immeuble figurent les transcriptions relatives à la Convention Urbanistique du PUE, étant donné que la P. 158 a été constituée avec suppression de la P. 154 du 21/04/2008, pratique n° PC0058010, en actes depuis le 21/04/2008

Cadastre des bâtiments de la Commune de Gazzola au Feuillet 39 :
Parcelle 160 - Catégorie F/1